Les images et logos appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Si des liens et des images de votre site apparaissent sur foms.fr, c'est que vous l'avez autorisé en paramétrant votre fichier robot.txt. Si vous ne voulez plus que des liens ou images de votre site apparaissent sur foms.fr, il suffit de paramétrer le fichier robot.txt pour qu'il interdise l'indexation des liens et des images que vous désirez. En l'absence de fichier robot.txt, tous les liens et toutes les images de votre site peuvent être indexés sur les moteurs de recherche. Tant que vos liens ou vos images sont indexés sur les moteurs de recherche comme Qwant ou Google, vous ne pouvez interdire leur indexation sur foms.fr. La publication de liens ou d'images de votre site fait partie du droit de citation tel qu'il est utilisé pour les revues de presse, Box TV, services de radios en ligne...

De plus, si vous avez installé un système de partage de lien comme Facebook ou tweeter, vous avez donné votre consentement pour que vos liens et vos images soient reproduits sur d'autres pages internet rédigées par des inconnus qui n'ont reçu aucune autorisation individuelle.

L'ensemble des images, du design et des liens proposés ont demander un travail d'analyse long et fastidieux, il sera donc considérer comme contrefaçon toute compilation de liens et services reprenant en partie ou en entier les liens proposés par FOM'S, (des entreprises ont été condamnées pour avoir recopié un dictionnaire)..

Le tribunal de Saint-Pierre de l'île de la Réunion est seul compétent en cas de litige.